La taxation écologique en améliorations foncières
En remaniement parcellaire, l'équivalence entre l'ancien et le nouvel état d'un chapitre cadastral se fonde sur la valeur des terrains. Jadis, la taxation du sol était liée uniquement à la productivité agricole du sol. Aujourd'hui, la multifonctionalité des améliorations foncières modernes exige la prise en compte de toutes les sources de revenu d'une parcelle, y compris celles liées aux contributions écologiques. L'influence des valeurs paysagères sur les échanges fonciers est encore mal connue, notamment dans les zones rurales riches en milieux écologiques. Le syndicat d'améliorations foncières de Grandval (BE), actuellement en cours de réalisation, se prête particulièrement bien à une étude comparative, car il offre des milieux naturels très variés. Le but du travail de diplôme est d'évaluer l'influence de l'estimation écologique des terres sur les attributions parcellaires à l'aide de tests réalisés à Grandval, près de Moutier.
Etudiant: Corinne Andres
Année: 1998
Département: EC+G
Filière: Géomatique
Type de formation: Plein temps
Enseignant responsable: Jean-Robert Schneider