La compensation foncière liée à des revitalisations de cours d’eau
Si, en zone rurale, la remise à ciel ouvert d’anciens cours d’eau placés sous tuyau s’inscrit parfaitement dans la ligne des améliorations foncières dites multifonctionnelles, la manière de traiter les propriétés riveraines est sujette à controverse. Selon quels critères prélever l’emprise supplémentaire des terrains nécessaires à ces opérations de revitalisations ? Quelles compensations foncières ou financières offrir aux propriétaires touchés ? Est-il préférable ou préjudiciable d’intervenir dans le cadre d’un remaniement parcellaire ? Le but du travail de diplôme est de proposer une méthode de prise en compte de la compensation foncière lors des revitalisations de cours d’eau effectuées ou non dans le cadre d’un syndicat d’améliorations foncières.
Etudiant: Laurent Tribolet
Année: 1996
Département: EC+G
Filière: Géomatique (anciennement Génie civil)
Partenaire externe: service des ameliorations foncieres du canton de Vaud
Enseignant responsable: Jean-Robert Schneider